L'assurance habitation pour les propriétaires de maisons anciennes du Québec

Document produit conjointement entre l'APMAQ et le département « Conseil en assurances et services financiers » du cégep de Sainte-Foy. Ce document a été publié en 2005. En voici la table des matières :

• Introduction
• Les maisons anciennes au Québec
• Classification architecturale des maisons québécoises anciennes
• Règles de souscription, critères de rénovation et assurabilité des maisons anciennes québécoises
• Les contraintes de réparation et de reconstruction des maisons anicennes lors d'un sinistre
• L'assurance habitation du propriétaire occupant
• L'établissement du montant d'assurance requis
• Les obligations des parties en cas de sinistre
• Conclusion
• Annexe 1 : Répartition des habitations résidentielles dans les arrondissements historiques du Québec
• Annexe 2 : Extraits de la Loi sur les biens culturels

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